Philippe Mottet

De: Mottet (Philippe, Marie, Patrick)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000050477814(source JORF)
nomination
09 Novembre 202409/11/2024
De: Philippe Mottet
chargé d'études documentaires principal de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-12-31"
JORFTEXT000000239008(source JORF)
admission
03 Octobre 200603/10/2006
De: Philippe Mottet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005